Est chargé de délibérer sur la politique générale de l’établissement et sur ses grandes orientations (projet d’établissement, budget, programme d’investissement).
Instance collégiale, le directoire est un lieu d’échange des points de vue gestionnaires, médicaux et soignants. Le directoire approuve le projet médical et prépare le projet d’établissement. Le directoire conseille le directeur et est obligatoirement consulté sur les décisions.
Représente la communauté médicale de l’établissement. Elle élabore la politique médicale de l’établissement, en lien avec la politique de qualité et de sécurité des soins, et les projets relatifs à l’amélioration de l’accueil et de la prise en charge des patients . Son président est un médecin ou un pharmacien élu par les membres de cette instance.
Présidée par le cadre supérieur de santé & coordonnateur des soins, elle regroupe des représentants du personnel soignant. Elle élabore une politique de soins en cohérence avec le projet d’établissement et le projet médical.
Les plaintes et réclamations sont suivies et traitées au sein de la Commission des Usagers (CDU) . Cette commission est chargée de veiller à ce que vos droits soient respectés. Elle a également pour rôle de s’assurer de la qualité d’accueil des patients et de leur famille.
Le CVS, spécifique à l’EHPAD, est chargé de donner son avis et de faire des propositions sur le fonctionnement de l’établissement (vie quotidienne, activités, animations, projets …).
Remplaçant le CTE et le CHSCT, le CSE est présidé par le Directeur, il est composé de représentants du personnel hospitalier non médical et du médecin du travail. Il est chargé d’étudier et de donner des avis sur les problèmes relatifs à la sécurité, à l’hygiène et aux conditions de travail du personnel. Il est également consulté pour le projet d’établissement, le programme d’investissement, le budget, le tableau des emplois, la politique générale de formation du personnel.
Le CLAN permet de lutter notamment contre la dénutrition et assure la qualité de la prise en charge alimentaire.
Le COMATB est chargé de de promouvoir le bon usage des antibiotiques
Le CLUD est chargé de traiter les thématiques concernant la prévention et la prise en charge de la douleur ainsi que la fin de vie.
Le COMEDIMS a pour mission d’améliorer la qualité de la prise en charge médicamenteuse d’une part en sécurisant le circuit du médicament, et d’autre part en diffusant les règles de bon usage des médicaments.
Le CSTH est chargé de veiller à la sécurité transfusionnelle par la mise en œuvre des règles et procédures d’hémovigilance
L’EOH est chargé de la prévention du risque infectieux et de lutte contre les infections nosocomiales.
La Commission Ethique
C’est un lieu d’expression sur tout sujet relatif à l’éthique dans l’établissement.
L’hôpital Paul Nappez de Morteau est labellisé « hôpital de proximité. Il offre des soins préventifs, curatifs, éducatifs et palliatifs pour les habitants du Pays Horloger. Il intègre une maison médicale et coopère avec les médecins libéraux de la région pour assurer un suivi continu des patients.
